LE MOUSSAILLON
Présentation de la marque LE MOUSSAILLON
Déposée le 20 avril 2005 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PERFORMANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOUSSAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE MOUSSAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOUSSAILLON est expirée depuis le 20 avril 2015.
PERFORMANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22